Atelier en ligne : les cahiers de doléances

Le service éducatif des Archives départementales propose aux professeurs de travailler avec leurs élèves sur un document d’archives emblématique : le cahier de doléances, à travers un exemple local, les paroisses de Barentin ou Duclair. Ce travail peut être effectué par les élèves en présentiel ou à distance. Trois niveaux de questionnaires ont été établis :

  • Contexte historique

Le 5 mai 1789, le roi Louis XVI ouvre les états généraux dans l’Hôtel des Menus Plaisirs à Versailles.

Les états généraux avaient vocation au Moyen-âge d’autoriser le roi à lever des impôts exceptionnels. Ils ne s’étaient plus réunis depuis 1614. Le roi attend de cette assemblée qu’elle l’aide à sauver le royaume de la faillite.

L’assemblée de 1614 étaient constituée des représentants des 3 ordres qui composaient la population du royaume. Ces 3 ordres étaient représentés en nombre égal et votaient séparément, ce qui assurait aux 2 ordres privilégiés, une majorité automatique face au 3ème. Ce mode de scrutin est mis en cause à peine connue la décision de Louis XVI de réunir les états généraux.

Le 27 décembre 1788, à la demande de Necker, Louis XVI avait accordé le doublement des voix pour le tiers-état mais ne dit rien du mode de scrutin de la future assemblée.

Chaque bailliage ou sénéchaussée élit un député du clergé, un de la noblesse et deux du tiers-état. Tous les nobles de plus de 25 ans et les ecclésiastiques peuvent voter de même que les roturiers qui paient une capitation d’au moins 6 livres.

Lors de la tenue des états généraux de 1789, les représentants du Tiers-Etat sont déçus par le discours du Roi et se dénomment « députés des Communes » à l’image des députés britanniques. C’est l’amorce de leur émancipation.

Le 17 juin 1789, à Versailles, les députés du tiers-état, renforcés par quelques curés issus du clergé, se proclament « Assemblée Nationale » (sur une proposition de l’abbé Sieyès).

  • Rédaction des cahiers de doléances

Les cahiers de doléances ont été rédigés en mars-avril 1789 par la noblesse, le clergé et le tiers-état pour servir aux états généraux convoqués par Louis XVI pour le 5 mai 1789. Ils contiennent les plaintes et les vœux des populations que doivent présenter les députés élus aux états généraux. Pour le tiers-état, les opérations se sont déroulées en 3 temps donnant lieu à chaque étape à la rédaction d’un cahier : cahier des villes, paroisses, communautés de métiers de l’assemblée préliminaire, cahiers de bailliages secondaires, cahiers de bailliage principal.

            Les cahiers constituent une précieuse source de renseignements sur l’état d’esprit et la situation dans les villes et surtout les campagnes, malgré l’influence des curés des villages, des avocats des villes, des notables locaux.

Les cahiers du tiers-état expriment certaines revendications fondamentales, dont le vote par tête, le consentement des états à la levée des impôts, la suppression des privilèges fiscaux, le rachat des droits seigneuriaux.

Les cahiers de doléances et les documents s’y rapportant sont classés dans le fonds de leur bailliage d’origine.

  • Grand bailliage de Rouen 
  • Bailliage d’Arques 
  • Bailliage de Cany 
  • Bailliage du Havre 
  • Bailliage de Neufchâtel