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Cadre de classement
Les Archives départementales de la Seine-Maritime recueillent et conservent les documents qui proviennent de l’activité des habitants et institutions du département. Du parchemin au Cd-Rom, ce sont plus de 60 kilomètres de documents qui sont conservés pour témoigner de leur Histoire.
L’accès aux archives est gratuit pour toute personne, quelle que soit sa nationalité, sous réserve de présentation d’une pièce d’identité.
Les salles de lecture sont accessibles sans réservation.
Le cadre de classement est identique dans chaque service d’archives départementales. Il est constitué de séries identifiées par une lettre en majuscule. Chaque série peut elle-même être constituée de sous-séries correspond à des institutions spécifiques. Certaines séries et sous-séries correspondent à des périodes spécifiques (comme les archives anciennes antérieures à 1790 ; pour la révolution de 1789 à 1800 ; pour les archives modernes de 1800 à 1940), alors que d’autres séries et sous-séries sont transpériodes (comme les notaires ou les fonds iconographiques).
Chaque série ou sous-série classée dispose d’un instrument de recherche, composé d’une introduction et de l’analyse de l’ensemble des cotes.
Cliquez ici pour accéder à tous les instruments de recherche en ligne
Cadre de classement des archives
Archives anciennes avant 1790
Archives révolutionnaires et modernes de 1790 à 1940
- Série K – Lois, ordonnances, arrêtés
- Série L – Administrations et tribunaux de l’époque révolutionnaire, 1790-1800
- Série M – Administration générale et économique du département
- Série N – Administration et comptabilité départementales
- Série O – Administration et comptabilité communales
- Série P – Finances, cadastre et postes
- Série Q – Domaines, enregistrement, hypothèques
- Série R – Affaires militaires
- Série S – Travaux publics et transports
- Série T – Enseignement, Affaires culturelles, Sports
- Série U – Archives judiciaires
- Série V – Cultes, 1801-1905
- Série X – Assistance et prévoyance sociale
- Série Y – Etablissements pénitentiaires
- Série Z – Sous-préfectures
Archives contemporaines après 1940
Fonds couvrant toutes périodes
