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Série V – Cultes, 1801-1905

Origine

La série V accueille les archives cultuelles issues de la période concordataire (1801-1905), pendant laquelle la préfecture exerçait la tutelle de l’Etat sur les cultes. La loi de séparation des églises et de l’Etat du 9 décembre 1905 a mis fin à ce régime.

Composition et typologie

En Seine-Maritime, les documents qui composent la série V ont été classés dès 1907. Ils concernent presque exclusivement la religion catholique. Ils sont répartis en seize sous-séries thématiques : clergé (personnel, cures, chapelles, séminaires), fabriques, congrégations religieuses, traitement des ecclésiastiques, cultes non catholiques (israélite et protestant). La sous-série la plus volumineuse est consacrée aux immeubles et bâtiments paroissiaux (églises, presbytères et cimetières).

Les dossiers résultant de l’application de la loi de séparation des églises et de l’Etat en 1905 constituent la sous-série 9 V.

Instruments de recherche

Inventaire sommaire de la série V, publié en 1907.
Sous-série V 7, églises, cimetières, presbytères.
Répertoire numérique dactylographié.
Guide des Archives de la Seine-Maritime, t. 2, pp. 607-610.

Intérêt de la série

Histoire et architecture religieuses.

Pour compléter

Série J : 1 J, Fonds de l’archevêché ; 2 J, Fonds des paroisses et d’autres fonds religieux provenant de congrégations, du séminaire de Rouen, des églises réformées.
Sous-série 2 QP pour l’administration des séquestres des biens ecclésiastiques après 1905.
Sous-séries 2 OP pour les bâtiments et 4 OP pour les dons et legs.
Série T, pour l’enseignement privé.