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Cadastre

Le cadastre permet de répondre à plusieurs types de recherches :

  • origine d’une propriété ;
  • mutation de propriété ;
  • servitudes pesant sur une propriété ou un passage.

Le cadastre (plan et matrice) a été établi en deux exemplaires : l’un destiné aux services fiscaux, l’autre à la commune concernée.
Le cadastre du XIXe siècle (dit  » napoléonien « ) des services fiscaux a été versé aux Archives départementales où il constitue la sous-série 3 P.
Le cadastre du XIXe siècle des communes est, soit resté sur place, soit déposé aux Archives départementales avec les archives communales déposées (3 E).
Les cadastres rénovés au XXe siècle sont conservés par les communes et les services fiscaux.

La recherche s’effectue à partir de deux éléments :

  • le numéro de la parcelle est connu : dans ce cas, consulter les états de sections qui donnent les noms de propriétaires à partir des numéros de parcelles ;
  • le nom du propriétaire présumé est connu : dans ce cas, consulter les tables alphabétiques des matrices concernées puis les matrices elles-mêmes afin de retrouver le numéro de la parcelle.

Sur les plans, les sections sont désignées par des lettres et les parcelles par des numéros.

Les numéros de parcelles du cadastre napoléonien sont différentes des références du cadastre rénové.