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Famille et généalogie

Entreprendre des recherches sur ses ascendants nécessite de se familiariser avec un certain nombre de procédures et de documents. Plusieurs journaux spécialisés et manuels en format de poche existent pour faciliter cette approche. Les cercles généalogiques de la Seine-Maritime, actifs et nombreux (Le Havre, Neufchâtel, Yvetot, Rouen ), proposent également leur aide à tous ceux qui le souhaitent. Les adresses de leur siège et références de leurs travaux sont disponibles auprès de la personne chargée de l’accueil aux Archives départementales.

Naissance

Les registres paroissiaux et d’état civil conservés en sous-séries 4 E (collection départementale) et 3 E (collection communale) constituent la source de base pour toute recherche d’acte de naissance, de mariage et de décès. Classés par communes, ils sont quelquefois pourvus de tables alphabétiques mais la généralisation de ces tables n’intervient qu’au moment de la Révolution, lorsque sont rendues obligatoires les tables décennales (TD).
Seuls les registres de plus de cent ans d’âge sont librement communicables.

Les registres de l’état civil se consultent sous forme de microfilms ou sous forme d’images numériques sur les postes de la salle multimédia : sous-séries 5Mi jusqu’en 1870 puis 2 MiEc.

Baptême
Depuis la laïcisation de l’état civil en 1792, l’église catholique enregistre les sacrements délivrés aux fidèles sur des registres de catholicité. Les actes de baptême mentionnent les noms des parrain et marraine de l’enfant.
Les registres de catholicité des paroisses des diocèses du Havre et de Rouen sont déposés aux Archives départementales sous les cotes 1 J et 2 J. Les registres de catholicité de la sous-série 2 J se consultent dans les mêmes conditions que les archives publiques : seuls les actes de plus de cent ans sont librement communicables.

Protestants et non catholiques
La collection de registres protestants commence en 1564 avec ceux de l’église réformée de Rouen-Quevilly (voir Etat civil, « Protestants et non catholiques »).

Enfants « trouvés » et « assistés »
Les fonds des hôpitaux de Rouen, en série H-dépôt comportent des séries de registres de procès-verbaux d’enfants abandonnés depuis le XVIIe siècle jusqu’au milieu du XIXe siècle. De 1793 à 1802, les registres doivent être recherchés en sous-série 4 E (4 E 2240-2243).
Les dossiers individuels d’enfants  » assistés  » confiés aux services sociaux, sont classés en sous-série 3 X mais ne sont librement communicables que 150 ans après la date de naissance de l’intéressé (voir fiche Pupilles).

Adoption
L’adoption donne lieu à un jugement que l’on retrouve dans la catégorie des jugements sur requête des tribunaux de première instance puis de grande instance (séries U et W).
L’adoption par la Nation des enfants des victimes de guerre – pupilles de la Nation – est prononcée par les tribunaux (voir fiche Pupilles).

Naturalisation
Les dossiers de demande de naturalisation, classés par ordre alphabétique, de 1823 à 1947, sont conservés en sous-série 6 M (6 M 876-1052). Ils ne sont librement communicables qu’au-delà d’un délai de 60 ans après la naissance de l’intéressé (voir fiche Immigrés et émigrés).

Les dossiers de naturalisation instruits par le ministère de la Justice sont conservés au Centre historique des Archives nationales dans la sous-série BB11.

Enseignement et éducation

Les dossiers d’élèves n’ont été établis que tardivement : ils sont classés en série W et ne sont pas encore librement communicables. Pour la période antérieure à 1940, les fonds des établissements scolaires des premier et second degrés comportent des registres matricules* et des registres de notes et d’appréciation (séries J et T), source de nombreuses informations nominatives et qualitatives.

Service militaire, guerre et anciens combattants

Pour le XVIIIe siècle, listes d’officiers, tirages au sort, certificats et exemptions de la milice se trouvent en série C (C 695, 753-819, 2237-2242), les gens de mer devant être recherchés dans les fonds de l’Inscription maritime (voir sous-série 6P et 7P). Pour la Révolution, la série L et, après 1800, la série R et les registres de l’Inscription maritime constituent les sources de base pour retracer les carrières et états de service (voir fiche Soldats et conscrits).
Les dossiers des anciens combattants de la guerre de 1914-1918, versés par le service départemental de l’Office national des Anciens combattants, sont classés dans la série W, mais le fichier nominatif est demeuré au service, où il convient de s’adresser (Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Rouen). Les dossiers relatifs à la guerre de 1939-45 – anciens combattants, déportés, résistants – sont encore conservés par le secrétariat d’Etat aux Anciens combattants, 37 rue de Bellechasse, 75007 Paris.

Mariage

Les informations recueillies dans les registres des sous-séries 3 E et 4 E peuvent être complétées par plusieurs sortes de documents.

Dispenses de bans et de consanguinité
Elles sont conservées dans le fonds de l’archevêché : G 6125-6224, de 1655 à 1790 et 1 J 924-1048, à partir de 1802. Des tables alphabétiques manuscrites existent pour les registres de la série G.

Contrats de mariage
Passés chez les notaires, on les retrouvera dans les minutes classées par étude et par notaires (sous-série 2 E) et enregistrés dans les bureaux du Contrôle des actes depuis 1693 (sous-série 2 C) puis de l’Enregistrement (à partir de 1790, sous-série 3 Q). Des tables de contrats de mariage par ordre alphabétique des noms d’époux facilitent la recherche (voir sous-série 2C et sous-séries 3Q, 1C, et versements W).
En revanche, les autorisations parentales ne sont pas transcrites dans les minutes notariées.

Célébration de mariage catholique, après 1792
Les registres d’inscription du sacrement de mariage, déposés par l’archevêché de Rouen, sont conservés en sous-série 2 J.

Mariage protestant
Pour l’Ancien Régime, voir les registres protestants en sous-série 4E et après 1792, les fonds des communautés réformées en série J.

Divorce
Reconnu par la loi du 20 septembre 1792 puis supprimé en 1816, il a été rétabli par la loi du 27 juillet 1884. Les jugements de divorce doivent être recherchés dans les jugements civils des tribunaux d’instance en série U.

Les tables et relevés d’actes de mariages réalisés par les membres des cercles généalogiques constituent une aide précieuse pour la recherche. Ces tables, cotées en série F, sont disponibles en salle de consultation des microfilms.

Famille et domicile

Les fonds de familles (1 E et J) représentent une source non négligeable depuis l’Ancien Régime mais ils ne concernent qu’un nombre limité de familles.
Pour déterminer les membres d’une même famille, les rôles fiscaux pour l’Ancien Régime puis les listes nominatives de population constituent une source précieuse parce que le chef de famille est identifié avec toute sa maisonnée. Parfois, à partir de 1836, sont précisés les dates et lieux de naissance de ses différents membres
(voir fiche A la découverte des recensements).
Le domicile des intéressés, enfin, peut être déterminé pour Le Havre et Rouen grâce aux annuaires et almanachs qui sont conservés depuis le début du XIXe siècle sous la cote Ann 1 à 427.

Société

Statut
Les recherches doivent être orientées, pour l’Ancien Régime, selon le statut des individus – noblesse, clergé ou tiers-état -. Pour la noblesse, les séries B, 1 E, H et J, offrent des sources abondantes et précises. Les fonds de la chambre des Comptes et de la cour des Aides sont particulièrement précieux pour l’enregistrement des lettres de noblesse. Enfin, les fonds familiaux de la série J comportent souvent de nombreux titres et généalogies.

Métiers
Avant la Révolution, les rôles fiscaux et les registres paroissiaux peuvent apporter des précisions sur les professions exercées. Les artisans peuvent être retrouvés dans les fonds des corporations classés en sous-série 5 E. Après 1800, les métiers peuvent être identifiés grâce aux registres d’état civil, aux listes nominatives de population et aux listes électorales. Pour l’exercice d’une activité professionnelle, on se reportera utilement à la fiche Travail et métiers.

Vie publique
On peut retrouver la trace des activités politiques, syndicales et associatives des individus en séries J, M (1 M, 3 M et 4 M ) et U.

Distinctions honorifiques
Ce sont les dossiers de demande de Légion d’honneur qui, pour les XIXe et XXe siècles, sont les mieux conservés (1 M 392-435) : ils peuvent être précieux lorsqu’ils récapitulent toute la carrière d’un individu. Comportant des éléments relatifs à la vie privée, ils ne sont communicables que 100 ans après la naissance des intéressés.

La base Léonore du Centre historique des Archives nationales indique, par ordre alphabétique des individus, leur date de promotion dans l’ordre de la Légion d’honneur.

Décès

Les registres paroissiaux et d’état civil, et s’il y a lieu, les registres de catholicité et les registres protestants, forment la principale source. Pour l’Ancien Régime, elle peut être complétée par les permis d’inhumer délivrés par les officiers de justice pour les protestants et les étrangers (voir série B).

Succession
Les testaments et inventaires après décès doivent être recherchés dans les actes notariés (sous-série 2 E), l’enregistrement des successions dans le fonds du Contrôle des actes (sous-série 2 C) puis de l’Enregistrement (sous-série 3 Q) pour lesquels il existe parfois des tables alphabétiques.

Bibliographie

Pour sa démarche méthodologique, on consultera avec profit :

CORBIN (Alain). -Le monde retrouvé de Louis François Pinagot. Sur les
traces d’un inconnu, 1798-1876.- Paris, Flammarion, 1998.
BERNARD (Gildas). – Guide des recherches sur l’histoire des familles.- Paris 1981.