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Recensements de population

Origine

La nécessité de recenser précisément le nombre des habitants s’est affirmée et développée au XVIIe siècle, sous l’impulsion de Vauban ( » la grandeur des rois se mesure par le nombre de ses sujets « ) et de Colbert, soucieux d’une meilleure répartition de l’impôt. Ces premières enquêtes aboutissent à des données d’ordre statistique, et non individuel, pour l’ensemble du royaume mais elles ne seront pas systématiquement renouvelées. A défaut, les rôles fiscaux (taille, capitation, vingtième et dixième) peuvent offrir des informations sur les habitants d’une paroisse et leurs revenus. Ces rôles sont conservés en série C.

Composition

Les premières listes de population apparaissent à partir de la Révolution, en application de la loi du 22 juillet 1791 qui prescrit de faire constater chaque année l’état des habitants. Ces premiers « dénombrements » établis dans chaque commune entre 1791 et 1800, sont classés en série L dans le fonds du département (L 367-369) et dans les fonds des districts et des municipalités, mais tous n’ont pas été conservés : ils indiquent le nom des habitants, leur âge, lieu de naissance, dernier domicile, métier ou moyens de subsistance. Ils permettent de dresser les premières statistiques périodiques de population du département sous forme « d’états » ou de « tableaux » récapitulatifs (L 367).

A partir de 1800, ces mêmes documents – dénombrements communaux et états récapitulatifs – sont classés en sous-série 6 M. Ce n’est qu’en 1836 que commence la grande série de recensements systématiquement dressés à base d’états nominatifs établis par les communes. Désormais, les recensements sont organisés à périodicité régulière et ont lieu tous les 5 ans, sauf exception dues aux guerres. Classés en sous-série 6 M jusqu’en 1936, ils appartiennent après 1940 – le premier recensement après la guerre date de 1946 – à la série W (56 W, 1946-1968).

Typologie

Les listes nominatives sont établies en double exemplaire par les secrétaires de mairie : un exemplaire est conservé en commune, l’autre obligatoirement adressé aux Archives départementales. Cette obligation a cessé en 1945.

Les listes nominatives, restées dans les communes, ont pu être confiées aux Archives départementales avec les archives communales déposées en sous-série 3 E.

Les indications d’ordre individuel portées sur les listes nominatives sont variables selon les recensements : la nationalité et le lieu de naissance par exemple ne figurent pas dans les recensements de 1856 à 1866, de même la situation de l’individu dans le ménage (chef de famille, épouse, enfants, …) n’est indiquée qu’à partir de 1881, enfin des informations telles que la religion, la santé (maladies et infirmités) ou le degré d’instruction n’apparaissent que ponctuellement.

Les documents sont classés dans l’ordre chronologique des recensements, par arrondissements (Dieppe, Le Havre, Neufchâtel, Rouen et Yvetot), à l’intérieur, par cantons et enfin par communes. Certaines villes sont divisées en plusieurs cantons, les recherches, à l’intérieur des cantons, se font alors par quartiers et nom de rue.

Communicabilité

D’après la loi du 15 juillet 2008 les recensements sont communicables 75 ans après leur élaboration.
Du fait de la fragilité et de la mauvaise qualité de leur support d’origine, les documents relatifs aux recensements de population sont aujourd’hui exclusivement consultables sous forme d’images numériques (portail de la salle multimédia, onglet généalogie).

Instruments de recherche

Répertoire imprimé de la série M et bordereau de versement (56 W).