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Archives départementales de Seine-Maritime, série J
- Grand coutumier de Normandie, manuscrit sur parchemin, fin XVe siècle
Ce manuscrit est une compilation de plusieurs textes juridiques fondamentaux pour l’Histoire de la Normandie. Il débute par la Charte aux Normands, ensemble de privilèges concédés par Louis X le Hutin aux habitants du Duché de Normandie en 1315.
La coutume, ensemble de règles juridiques sanctionnées par l’usage, a été très tôt mise par écrit en Normandie, sans doute avant 1220. Le Grand coutumier de Normandie, resté en vigueur jusqu’à la Révolution française, traite de l’organisation judiciaire, de la procédure et du droit des personnes.
Ce rare exemplaire, acquis en vente publique en juin 2005, est d’autant plus précieux qu’il présente en marge des notes de jurisprudence. En particulier, on trouve de nombreux arrêts du Parlement de Normandie du XIIIe siècle qui ne nous sont pas parvenus par ailleurs.
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Aveu à Diane de Poitiers, dame du Rouvray
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La Champmeslé, gravure du XIXe siècle
Photographie de la flèche et des clochetons de la cathédrale Notre-Dame de Rouen, août 1881
Photographie de manifestations, mai 1968.
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Bulle du Pape Clément VIII, 1593.
Charte de Guillaume le Conquérant, 1085.
Charte de Richard Coeur de Lion en faveur de l'abbaye de Bonport, 22 juin 1190
Chartrier de Saint-Maclou, fin XII siècle-1632
Diplôme en faveur de l’abbaye Saint Amand de Rouen donné à Pontoise en juin 1313 par Philippe IV le Bel (1285-1314).
Échantillons de cotons teints, 1748
Lettre close du roi Henri IV, 1609.
Plan de l'abbaye de Beaubec-la-Rosière, vers 1750.
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Grand coutumier de Normandie, manuscrit sur parchemin, fin XVe siècle
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