Notice descriptive

  • Etat général des fonds des Archives départementales de Seine-maritime
    • Archives modernes, 1790-1940 (séries K-V, X-Z)

Z : Fonds des Sous-Préfectures -

Présentation du contenu : La série Z est consacrée réglementairement aux archives des souspréfectures, bien que celles-ci ne soient, en fait, que des démembrements des préfectures : on y trouvera donc des catégories de documents qui, pour l'arrondissement chef-lieu, sont dans les autres séries modernes., Ces fonds nous donnent des indications sur de multiples sujets, comme les affaires communales, l'habitat social, les monuments historique, la vie politique du département par le biais des élections, les activités de surveillance de la police, le vie sociale et économique, le travail, et aussi sur l'activité des conseils d'arrondissement.
Présentation du producteur : La Seine-Inférieure a comporté de 1800 à 1926 cinq arrondisse-ments : Dieppe, Le Havre, Neufchâtel, Rouen et Yvetot. La réforme administrative de 1926 a supprimé les sous-préfectures de Neufchâtel (dont l'arrondissement a été entièrement intégré dans celui de Dieppe) et d'Yvetot (dont l'arrondissement a été partagé entre ceux de Dieppe, du Havre et de Rouen). Pour connaître l'arrondissement de rattachement d'une commune avant et depuis 1926, consulter la liste donnée au chapitre 3 (t. Ier, p. 35) Les papiers de l'ancienne sous-préfecture d'Yvetot ont rejoint dès 1926 ceux de la Préfecture et ont été classés avec eux (sauf les dossiers d'affaires communales, ventilés entre Dieppe, Le Havre et Rouen). Ceux de l'ancienne sous-préfecture de Neufchâtel ont été répartis entre les divers bureaux de la sous-préfecture de Dieppe.
Bibliographie : Série M. Série O.

Pour aller plus loin