Notice descriptive

  • Etat général des fonds des Archives départementales de Seine-maritime
    • Archives modernes, 1790-1940 (séries K-V, X-Z)

L : Administration du département (1790-an VIII) -

Présentation du contenu : Fonds de l'administration départementale, 1790-an VIII (L1-1376, 5872-5873). Fonds des administrations de district, classés dans l'ordre alphabétique des districts, 1790-an IV (L1377-2631, 5874-6409). Fonds des administrations municipales de cantons, an IV-an VIII (L 2632-5100, 6410-6420). Fonds des comités de surveillance et des comités révolutionnaires (L 5101-5741). Fonds des tribunaux (L5472-5871, 6421-6422). Fonds judiciaires et suppléments (Lp 6423-8889), Cette série est le témoin d'une période transitoire et d'une nouvelle construction administrative de la France. L'introduction de l'inventaire publié est riche car elle présente les administrations de l'ancien régime et les nouvelles répartitions.
Présentation du producteur : Cette série regroupe les documents provenant des diverses institutions ayant fonctionné durant la période révolutionnaire au niveau du département, du district et du canton. A l'exception des papiers et registres de l'administration des biens nationaux, classés en série Q.
Bibliographie : Série 1QP. Série 2Q. Série U. Série M.

Pour aller plus loin